Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

H2O E-LIQUID
biocompany, sarl

Numéro de dépôt :
4075387
Date de dépôt :
07/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
H2O E-LIQUID de biocompany

Présentation de la marque H2O E-LIQUID

Déposée le 7 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) biocompany auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « H2O E-LIQUID »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) biocompany domicilié(e) 65 rue de paris - 94220 - CHARENTON LE PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 808 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, biocompany, M. maurizio sarti domicilié(e) 65 rue de paris - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

biocompany a également déposé les autres marques suivantes : BARIL REFINERY OIL


biocompany, sarl - 65 rue de paris - 94220 - CHARENTON LE PONT - France - SIREN 799808290


biocompany, M. maurizio sarti - 65 rue de paris - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 10 décembre 2014 - Rejet total n°637907 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-10

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lumettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.